Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
/
TERRITOIRE DIGITAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRITOIRE DIGITAL
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES

Numéro de dépôt :
4673652
Date de dépôt :
10/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2030
TERRITOIRE DIGITAL de AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES

Présentation de la marque TERRITOIRE DIGITAL

Déposée par voie électronique le 10 août 2020 par AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRE DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES domicilié(e) 3 Rue Franklin - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPA, Monsieur Mathieu Joalland domicilié(e) 3 rue Franklin - 93100 - Montreuil - France.

La marque TERRITOIRE DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE DIGITAL arrivera à expiration en date du 10 août 2030.

AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEES SERVICES A LA PERSONNE , Prix de la Réussite , TROPHEES AFPA , AFPA Entreprises , Afpa le Réseau , DEMARCHE COCKTAIL , START HOPE Un premier pas vers l'emploi , E-BOREAL , Afpaspeaks , + Flex


AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES - 3 Rue Franklin - 93100 - MONTREUIL - France


AFPA, Monsieur Mathieu Joalland - 3 rue Franklin - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Appareils et instruments pour l'enseignement ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.